Informations légales

Propriétaire du site

BERTRAND STEIB
SIRET 379 257 056 00030
Code NAF 742C
TVA FR 83379257058
Siège social : 10 rue du Château - BP 46 - 68400 Riedisheim cedex
Directeur de la Publication : Bertrand Steib
Tél. +33 (0)3 89 43 69 24

E-mail : bertrand.steib%pasdespam%steib.eu
(remplacer %pasdespam% par @ pour nous envoyer un e-mail)

Hébergement

Cyberiance
Création et hébergement de sites internet à Pontarlier dans le Doubs, la Franche-Comté et l'Alsace
1 place de l'Europe - 25300 Pontarlier
Tél. +33 (0)3 81 39 01 41

Crédits

Conception et réalisation du site : Cyberiance, création et hébergement de sites internet à Pontarlier, dans Doubs le Jura, la France-Comté et l'Alsace.

Contrefaçon

Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Loi informatique et libertés

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de votre contribution. Pour cela, écrivez au siège de l'entreprise.

Retour à l'accueil -Process industriels -Relations contractuelles -Propriété industrielle -Expertise -La médiation-arbitrage -Parcours -Articles et publications -Contact
© Bertrand Steib 2007Réalisation Cyberiance - IL